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La mission de coordination SPS

Le coordonnateur SPS (coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers) a pour mission, dans une opération de construction, de s'assurer du respect des règles de prévention requises par le Code du travail.
Ces principes généraux de prévention s'appliquent à tous les intervenants sur le chantier et la fonction spécifique du coordonnateur SPS prend en compte le risque particulier lié à la coactivité d'entreprises, c'est-à-dire à l'intervention de plusieurs entreprises sur le chantier. Le coordonnateur SPS doit aussi s'assurer que les interventions ultérieures sur l'ouvrage pour l'entretien de la construction pourront être réalisées dans de bonnes conditions de sécurité.

Pour la Coordination SPS (de N1 à N3) notre mission consiste à :

  • Vous aider lors de l'établissement de votre déclaration préalable qui doit être communiquée aux autorités administratives au moment de la demande de permis de construire.
  • Suggérer l'utilisation de moyens communs (accès, protections collectives…).
  • Organiser entre les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu'elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, la coordination SPS de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l'échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé ; à cet effet, nous procédons avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, préalablement à l'intervention de celle-ci, à une inspection commune au cours de laquelle sont en particulier précisées, en fonction des caractéristiques des travaux que cette entreprise s'apprête à exécuter, les consignes à observer ou à transmettre et les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l'ensemble de l'opération. Cette inspection commune a lieu avant remise du plan particulier de sécurité et de protection de la santé lorsque l'entreprise est soumise à l'obligation de le rédiger.
  • Veiller à l'application correcte des mesures de coordination que nous avons définies ainsi que des procédures de travail qui interfèrent.
  • Tenir à jour et adapter le plan général de coordination et veiller à son application. (PGC)
  • Compléter en tant que de besoin le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. (DIUO)
  • Tenir compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et, à cet effet, notamment.
  • Procéder avec le chef de l'établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune visant à délimiter le chantier, à matérialiser les zones du secteur dans lequel se situe le chantier qui peuvent présenter des dangers spécifiques pour le personnel des entreprises appelées à intervenir, à préciser les voies de circulation que pourront emprunter le personnel ainsi que les véhicules et engins de toute nature des entreprises concourant à la réalisation des travaux, ainsi qu'à définir, pour les chantiers non clos et non indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires et les locaux de restauration auxquels auront accès leurs personnels.
  • Communiquer aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d'établissement et, en particulier, celles qu'elles devront donner à leurs salariés, ainsi que, s'agissant des chantiers non clos et non indépendants, l'organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d'urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet dans l'établissement.
  • Harmoniser les PPSPS des entreprises et sous-traitants.
  • Contenu détaillé pour avenants PGC.
  • Diffuser les PV du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel.
  • Nous archivons et conservons le registre journal pendant 5 ans.

Nos principales références en termes de coordination SPS

Groupe Arcade, Expansiel, BNP Paribas immobilière, Cogedim, Efidis, Logirep, Les nouveaux constructeurs.

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